Depuis l’entrée en vigueur de nouvelles réglementations concernant les appareils de combustion, beaucoup se demandent s’il est encore permis ou non de faire des feux dans la région du Grand Montréal. Si vous possédez un appareil de combustion, que devez-vous faire? Peut-on encore utiliser un appareil de combustion? Quelles sont les nouvelles normes pour les poêles à bois et foyers? Comment savoir si mon appareil de combustion est conforme? Comment faire certifier son appareil de combustion dans le Grand Montréal?
Pour connaître la réponse à ces questions, j’ai interviewé Martin Shannon, inspecteur en bâtiment chez IMS Inspection qui nous explique « Comment faire certifier son appareil de combustion dans le Grand Montréal? ».
Un appareil à combustible solide est un poêle ou un foyer conçu pour brûler des bûches de bois ou toute autre matière solide, comme des bûches écologiques, du charbon ou des granules.
Un foyer au gaz ou un foyer électrique n’est pas un appareil à combustible solide.
À Laval, il est obligatoire de procéder à la déclaration de tout appareil de chauffage et foyer à combustible solide. À compter de 2026, il sera interdit d’utiliser des foyers émettant plus de 7,5 g/h de particules dans l’atmosphère et non certifiés par la norme EPA (Environmental protection agency) ou la norme CSA (Association Canadienne de Normalisation).
Il est interdit d’utiliser un foyer lors d’avertissement de smog, incluant tous les types de foyers, même s’ils sont certifiés, sous peine d’amende. (Les avertissements de smog sont émis par Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) par le programme Info-Smog.)
Chaque municipalité a sa propre réglementation. Il est important de vérifier sur le site de sa ville pour connaître les règlements en vigueur. L’article présent est basé sur les règlements en vigueur pour la ville de Laval.
Ville de Montréal
Ville de Laval
Le but des nouvelles règles concernant les appareils à combustion solide est d’améliorer la qualité de l’air, réduire le taux de pollution et de smog en réduisant le nombre de particules fines et enfin réduire les problèmes de santé (asthme, bronchite infantile, cancer pulmonaire) et les facteurs de risques associés aux maladies respiratoires cardiovasculaires.
La première chose à faire est de remplir une déclaration pour déclarer tout type d’appareil à combustion solide, qu’il soit conforme ou non. Il est possible de faire appel au service d’un inspecteur en bâtiment qui détient une expertise dans ce domaine pour savoir si notre appareil est conforme ou non , tel que Martin Shannon. Celui ci pourra procéder à une inspection physique et visuelle ( type d’appareil, installation, entretien, matériaux, etc.) et émettre une certification ou homologation comme quoi l’appareil est conforme aux normes en vigueur. Une telle certification peut être très utile pour rassurer les éventuels acheteurs que l’appareil ne causera pas de problème d’incendie, qu’il est conforme et sécuritaire.
Le règlement municipal n’oblige pas la mise aux normes (remplacement, retrait) des appareils de chauffage ou de foyers non conformes. Les propriétaires qui choisissent de ne pas remplacer leur appareil ou de ne pas le rendre conforme ne pourront tout simplement plus les utiliser sauf lors d’une panne d’électricité d’une durée de plus de 3 h.
Bien sûr, on peut remplacer l’appareil par un modèle plus récent qui respecte les normes en vigueur. La ville de Laval propose des subventions intéressantes pour l’achat et l’installation d’un nouvel appareil certifié.
Il est aussi parfois possible de convertir un foyer existant en insérant un poêle à combustion dans l’antre du foyer ou en le convertissant en foyer au gaz.
* Un immense merci à notre expert! *
Martin Shannon, inspecteur:
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